Documents généraux

Sont regroupées ici les références des documents à caractère général, apportant des informations :

  • règlementaires et méthodologiques sur l’élaboration et le contenu des SAGE,
  • techniques sur les différentes thématiques de l’eau.
 
Académie de l’eau, 2001

Guide des méthodes pour informer, sensibiliser et former les publics aux problèmes de l’eau – Académie de l’eau, Croix Rouge Française, UNESCO, publication Internet, 46p.

 
Agence de l’eau Artois-Picardie, 1997

Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Artois-Picardie – Agence de l’eau Artois-Picardie, 6 volumes.

 
Agence de l’eau Artois-Picardie,

Qualité des eaux et produits phytosanitaires. Etat des lieux du bassin Artois Picardie - Données 2000-2001 – Agence de l’eau Artois Picardie, 23 p.

 
Agence de l’eau Artois-Picardie, 2005

Directive cadre sur l’eau : Etat des lieux des districts hydrographiques. Escaut, somme et Côtiers Manche Mer du Nord – Meuse (Partie Sambre) – Agence de l’eau Artois-Picardie, DIREN Nord-Pas de Calais, 214 p.

 
Agence de l’eau Artois-Picardie, 2005

Directive cadre sur l’eau : Etat des lieux des districts hydrographiques. Escaut, somme et Côtiers Manche Mer du Nord – Meuse (Partie Sambre). Annexes cartographiques – Agence de l’eau Artois-Picardie, DIREN Nord-Pas de Calais, 121 p.

 
Agence de l’eau Artois-Picardie, 2005

Directive cadre sur l’eau : Etat des lieux des districts hydrographiques. Escaut, somme et Côtiers Manche Mer du Nord – Meuse (Partie Sambre). Annexes techniques – Agence de l’eau Artois-Picardie, DIREN Nord-Pas de Calais, 440 p.

 
Agence de l’eau Artois Picardie, 2007

Qualité chimique des eaux souterraines dans le bassin Artois Picardie. Edition 2007. Agence de l’Eau Artois-Picardie, 36 p.

 
Agence de l’eau Artois Picardie, 2008

Evaluation du potentiel hydroélectrique des districts Escaut et Sambre - Agence de l’Eau Artois-Picardie, ISL

 
Agence de l’eau Loire-Bretagne, 2001

Pour le SAGE, animer la concertation et la communication : guide méthodologique – Agence de l’eau Loire-Bretagne, publication Internet, 43p.

 
Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, 1997

SAGE, mode d’emploi n°1.

 
Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, 2002

SAGE mode d’emploi n°2 : Premiers retours d’expérience en complément du SAGE mode d’emploi édité en mars 1997 – SDAGE RMC, AERMC, DIREN Rhône Alpes, 79p.

 
Agences de l’eau, 2003

Portée juridique des SAGE, petit guide pratique – Agences de l’eau, MEDD, CSP, 90p.

 
Agences de l’eau, Ministère de l’Environnement

L’assainissement communal : 6 questions réponses pour les maires - Agences de l’eau, Ministère de l’environnement, publication Internet, 8p.

 
Allain S., 2001

Analyse des conditions d’émergence et des modes d’élaboration des SAGE. Projet de recherche avec le Groupe inter-bassins. Rapport n°1. Analyse des conditions d’émergence des SAGE. Document de travail – INRA, ENGREF, AEAG, 61p.

 
Allain S., 2001

Analyse des conditions d’émergence et des modes d’élaboration des SAGE. Projet de recherche avec le Groupe inter-bassins. Rapport n°2. Analyse des conditions d’émergence des SAGE. Document de travail – INRA, ENGREF, AEAG, 82p.

 
Barret P. (Geyser), 2003

Guide pratique du dialogue territorial. Conc ertation et médiation pour l’environnement et le développement local – Fondation de France, coll. Pratiques, 136p.

 
Campagnes vivantes

L’agriculture raisonnée dans le Nord-Pas de Calais. Une démarche de prgrès pour un développement durable des exploitations. Un contrat de confiance entre l’agriculteur et le consommateur – Campagnes vivantes, FARRE, 42p.

 
Cercle Français de l’Eau, 1997

Les élus à la rencontre des SAGE – Colloque, Cercle Français de l’Eau, 154p.

 
Comté J.P., Retkowsky Y., Sallenave M., 1995

Les SDAGE, les SAGE et l’eau souterraine. Réflexion sur la gestion durable des eaux souterraines – Conseil Général des Mines, Groupe de travail Schémas d’aménagements SDAGE et SAGE, 20p.

 
Conservatoire des Sites Naturels du Nord et du Pas-de-Calais, 2001

Zones humides : des infrastructures naturelles - CSN NPdC, 20p.

 
GABNORD, 2004

En région Nord-Pas de Calais, quelles synergies pourraient se mettre en place entre politiques de protection de la ressource en eau et développement de l’agriculture biologique ? – GABNOR, 59p.

 
Girardin P., Guichard L., Bockstaller C., 2005

Indicateurs et tableaux de bord. Guide pratique pour l’évaluation environnementale – Editions TEC & DOC, 39p.

 
Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement, 1998

Schémas d’aménagement et de gestion des eaux, premiers retours d’expériences. Actes du séminaire national des 4 et 5 novembre 1997 à Saint-Ouen – MATE, Agences de l’eau, CSP, CERGRENE, 125p.

 
Ministère de l’Environnement, 1992

Guide méthodologique des SAGE - Ministère de l’Environnement, Direction de l’Eau, Agences de l’eau, CSP.

 
Piguet J-P, Wojtkowiak F., 1999

Affaissements et déformations au-dessus des exploitations minières : mécanisme et évolution dans le temps – INERIS, Charbonnages de France, 29p.

 
Parc naturel régional des Caps et Marais d’Opale, 2003

Guide technique des droits et devoirs en zone humide – PNR Caps et Marais d’Opale, 43p.

 
Parc naturel régional des Caps et Marais d’Opale, 2005

Guide technique de la lutte contre le rat musqué – PNR Caps et Marais d’Opale, SMAGEAa, 27p.

 
Parc naturel régional Scarpe-Escaut, 2001

Gérer les plans d’eau clos – PNR Scarpe-Escaut, 12p.

 
Tremblay N., 1996

SAGE et contrats de rivière : une combinaison d’outils pour le développement intégré des bassins versants – Mémoire de stage, DIREN, Ministère de l’Environnement, 41p.

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Etudes locales

Sont regroupées ici les références des documents apportant des informations sur tout ou territoire de la Scarpe aval, à l’échelle territoriale ou supra-territoriale.

 
Agence de l’eau Artois-Picardie, 2002

Etude de l’hydraulique de surface du secteur inondable d’Escarpelle. Note de synthèse – Agence de l’eau Artois-Picardie, SETEGUE, 30p.

 
Agence de l’eau Artois-Picardie, 2004

Etude de l’hydraulique de surface des secteurs inondables et des bassins versant amont des concessions d’Aniche et d’Escarpelle Sud. Rapport de synthèse – Agence de l’eau Artois-Picardie, SETEGUE, 57p.

 
Agence de l’eau Artois-Picardie, 2006

Etude de l’hydraulique de surface des secteurs inondables et des bassins versant des concessions d’Anzin, Denain, Douchy, Escautpont, Fresnes, Saint-Aybert et Saint-Saulve. Note de synthèse – Agence de l’eau Artois-Picardie, SETEGUE, 53p.

 
Agence de l’eau Artois-Picardie, 2006

Etude de l’hydraulique de surface des secteurs inondables et des bassins versant des concessions de Vieux-Condé, Odomez, Flines-lez-Râches. Note de synthèse – Agence de l’eau Artois-Picardie, SETEGUE, 41p.

 
Airele, 2007

Etude de programmation des actions du SAGE. Airele, 93 p.

 
Burgéap, 1999

Etude hydraulique, hydrogéologique et hydrochimique du bassin minier charbonnier du Nord-Pas de Calais. Rapport de synthèse. Tome 1 : texte – Charbonnages de France, Burgéap, ASSEP, IFP, 57p.

 
Burgéap, 1999

Etude hydraulique, hydrogéologique et hydrochimique du bassin minier charbonnier du Nord - Pas-de-Calais. Rapport de synthèse. Tome 2 : figures et annexes – Charbonnages de France, Burgéap, ASSEP, IFP.

 
Centre Régional de Phytosociologie, Conservatoire Botanique National de Bailleul, 2003

Diagnostic écologique du Décours amont et de la Traitoire amont sur le territoire du Parc naturel régional Scarpe-Escaut – PNR Scarpe-Escaut, CRP, CBN Bailleul, 36p.

 
Conservatoire des Sites Naturels du Nord et du Pas-de-Calais, 2002

Terril Sainte-Marie (Auberchicourt, Nord) : plan de gestion résumé – CSN NPdC, DIREN NPdC, 17p.

 
DIREN, 1993

Inventaire des espaces naturels DIREN – DIREN, 100p.

 
DIREN, 1997

Porter à connaissance du SAGE Scarpe Aval – DIREN, 415p.

 
DIREN, 2003

Recueil hydrologique. Somme et cours d’eau du Nord - Pas-de-Calais – DIREN NPdC, 84p.

 
DRIRE Nord - Pas-de-Calais, 2003

L’industrie au regard de l’environnement en 2002 – DRIRE NPdC, MEDD, MEFI, 308p.

 
Farvacques N., 2003

Optimisation des ouvrages de gestion sur le bassin versant de la Scarpe inférieure – mémoire de fin d’études, ENGEES, DDAF, 97p.

 
FDAAPPMA du Nord, 1992

Schéma de Vocation Piscicole et Halieutique du département du Nord – AMBE, FDAAPPMA 59, DDAF 59, 55p.

 
FDAAPPMA du Nord, 2005

Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles (PDPG 59). Synthèse et programme des actions nécessaires 2005 – 2010 – FDAAPPMA 59, 98p.

 
Fourrier H., 1989

La plaine de la Scarpe et ses bordures (Nord de la France). Analyse séquentielle des formations superficielles. Aspects sur les sols – Thèse, univ. des Sciences et Techniques de Lille, 304p.

 
Gauthier C., 2001

Bilan des Mesures Agri-Environnementales dans le Parc naturel régional Scarpe-Escaut, et chiffrage d’une mesure de gestion de la ressource en eau – Mémoire de fin d’études, ESITPA, PNR Scarpe-Escaut, 44p.

 
GRAPPE Nord-Pas de Calais

Qualité des eaux et produits phytosanitaires : état des lieux en région Nord-Pas de Calais. Données 2000-2001 – GRAPPE, 23p.

 
Inter Faces, 1991

Dossier sommaire du contrat de rivière de la Scarpe Inférieure – Inter Faces, SIAVSBE.

 
Iwaco, 2000

Etude méthodologique pour la réalisation de l’inventaire informatisé des zones humides du Nord - Pas-de-Calais. Synthèse de la méthodologie retenue – IWACO, AEAP, 59p.

 
Le Gall M-A., 2001

Le drainage agricole sur le territoire du Parc naturel régional Scarpe-Escaut : diagnostic de l’activité sur une zone d’étude par l’utilisation d’un outils cartographique (CONFIDENTIEL) – Mémoire de DESS, Conseil Général du Nord, ISA, 79p + documents cartographiques.

 
Nihous F., Ivanic P., 2003

Guide des chasseurs de gibier d’eau du Nord : saison 2003/2004 – Groupement Départemental des Chasseurs de gibier d’eau du Nord, 49p.

 
OPHRYS, 1998

Aménagement hydraulique de la plaine de la Scarpe inférieure – SMAHVSBE, Ophrys, 77p.

 
Parc naturel régional Scarpe-Escaut, 2003

Charte européenne du tourisme durable dans les espaces protégés. Le Parc naturel régional Scarpe-Escaut. Atlas touristique : diagnostic cartographié – PNR Scarpe-Escaut, CRT NPdC, 45p.

 
Parc naturel régional Scarpe-Escaut, 2003

Charte européenne du tourisme durable dans les espaces protégés. Le Parc naturel régional Scarpe-Escaut. Stratégie et plan d’action : un parti pris touristique – PNR Scarpe-Escaut, 30p.

 
Parc naturel régional Scarpe-Escaut, 2003

Histoire de paysages de Scarpe et d’Escaut – PNR Scarpe-Escaut, 50p.

 
Parc Naturel Transfrontalier du Hainaut, 2007

Le plan de gestion des cours d’eau. Rapport de synthèse. Opération 2003 – 2006. Planification 2007 – 2013 – PNR Scarpe-Escaut, PNTH, SMAHVSBE, 53p.

 
SCoT Grand Douaisis, 2004

Synthèse du diagnostic de l’état initial de l’environnement – Syndicat mixte du SCoT Grand Douaisis, 58p.

 
SCoT Grand Douaisis, 2004

Synthèse du diagnostic général – Syndicat mixte du SCoT Grand Douaisis, 70p.

 
SCoT Grand Douaisis, 2005

Atlas cartographique du diagnostic général – Syndicat mixte du SCoT Grand Douaisis, 46p.

 
Transect 21, 1997

Diagnostic préalable à la restauration et à l’entretien de l’Elnon et du Courant de Coutiches – PNR Scarpe-Escaut, Transect 21, 56p.

 
Treiber L., 1999

Les fils d’eau dans le paysage du Parc naturel régional Scarpe-Escaut. Comprendre leur identité culturelle et sociale pour envisager leur devenir – PNR Scarpe-Escaut, DITHP, 75p.

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Etudes complémentaires du SAGE

Sont regroupées ici les références des études sollicitées par la Commission Locale de l’Eau.

 
Aquascop, 2005

Etude complémentaire de la qualité de l’eau du bassin de la Scarpe aval. Rapport principal – PNR Scarpe-Escaut, 69p.

 
Aquascop, 2005

Etude complémentaire de la qualité de l’eau du bassin de la Scarpe aval. Atlas cartographique – PNR Scarpe-Escaut, 22p.

Aquascop, 2005 Etude complémentaire de la qualité de l’eau du bassin de la Scarpe aval. Rapport annexe (fiches SEQ-Eau et fiches stations) – PNR Scarpe-Escaut

 
Bacquaert J., 2006

Etude pour la définition des espaces à enjeux du SAGE et des mesures associées – Mémoire de fin d’étude, USTL Lille, PNR Scarpe-Escaut, 93p.

 
Boulenguer S., Jusseau C., Lhermitte F., Rouzaut S., 2006

Le risque inondation en Scarpe aval – Mémoire d’étude, IAUL Lille, PNR Scarpe-Escaut, 148p.

 
Burgéap, 2004

Etude complémentaire de la ressource en eau souterraine sur le bassin versant de la Scarpe Aval dans le cadre de l’élaboration du SAGE – PNR Scarpe-Escaut, Burgéap, 90p.

 
Fish-Pass, 2004

Etude complémentaire et propositions d’aménagements pour l’amélioration des potentialités biologiques sur le SAGE Scarpe aval – PNR Scarpe-Escaut, 60p.

 
Fish-Pass, 2004

Etude pour l’amélioration de la vie piscicole sur l’Elnon dans le cadre de la réalisation du Plan de Gestion de Cours d’eau – PNR Scarpe-Escaut, 31p.

 
Gaudriot, 2004

Etude complémentaire de l’assainissement collectif du bassin versant Scarpe aval – PNR Scarpe-Escaut, 71p.

 
Lason T., 2006

Etude complémentaire de la gestion des ouvrages hydrauliques sur le bassin versant de la Scarpe aval. Rapport de présentation de phase 1 : état des lieux et diagnostic – PNR Scarpe-Escaut, 40p.

 
Lason T., 2006

Etude complémentaire de la gestion des ouvrages hydrauliques sur le bassin versant de la Scarpe aval. Rapport de présentation de phase 1 : état des lieux et diagnostic. Rapport annexe : inventaire des ouvrages hydrauliques – PNR Scarpe-Escaut, 101p.

 
Lason T., 2006

Etude complémentaire de la gestion des ouvrages hydrauliques sur le bassin versant de la Scarpe aval. Rapport de présentation de phases 2 et 3 : concertation et pistes d’orientation – PNR Scarpe-Escaut, 37p.

 
Leferme A-S., 2004

La thématique des inondations sur le territoire du SAGE Scarpe aval : étude bibliographique – Mémoire de fin d’étude, ISA, PNR-Scarpe-Escaut, 43p.

 
Parc naturel régional Scarpe-Escaut, 2004

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Scarpe aval. Document d’étape : état des lieux – PNR Scarpe-Escaut, 152p.

 
Parc naturel régional Scarpe-Escaut, 2004

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Scarpe aval. Document d’étape : état des lieux – illustrations cartographiques – PNR Scarpe-Escaut, 38p.

 
Royal Haskoning, 2004

Etude complémentaire du fonctionnement hydrographique du bassin versant Scarpe Aval dans le cadre de l’élaboration du SAGE – PNR Scarpe-Escaut, Royal Haskoning, 19p.

 
Thouvenin B., 2005

La Mémoire des inondations sur le bassin versant de la Scarpe Aval – Mémoire de fin d’études, IAUL Lille, PNR Scarpe-Escaut, 81p.

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Sources Internet

Bien qu’il soit impossible d’établir une liste exhaustive des sources Internet, et notamment des sites Internet des structures ayant participé à l’élaboration du SAGE, en voici une sélection, orientée sur les sites cartographiques et les sites d’information générale sur la gestion des eaux et sur les SAGE

 
Agence de l’eau Artois-Picardie

Consultation des données du bassin Artois-Picardie

http://www.eau-artois-picardie.fr/mapSVG/index.htm

 
Cartel’Eau

Centre d’appui et de ressources télématiques des élus locaux : eau et environnement

http://www.carteleau.org/

 
DIREN Nord-Pas de Calais

Portail cartographique

http://www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=159

 
DIREN Provence-Alpes-Côte-d’Azur :

Le Kit PPeau : un outil d’appui à la gestion des procédures de contrats de rivière ou de baie et SAGE

http://www.paca.ecologie.gouv.fr/docHTML/PPEau/SOMMAIRE.pdf

 
Eau France

L’information publique dans le domaine de l’eau en France

http://www.eaufrance.fr/

 
GEST’EAU

Les SAGE

http://www.gesteau.eaufrance.fr/sage/index.html

 
GEST’EAU

Guide méthodologique pour l’évaluation économique des SAGE

http://www.gesteau.eaufrance.fr/documentation/guides/ guide_eval_eco.html

 
Institut français de l’environnement (IFEN)

Observatoire national des zones humides

http://www.ifen.fr/onzh/index.htm

 
Office International de l’Eau (OIEau)

L’actualité sur la Directive Cadre sur l’Eau (DCE). Première partie : spécial France

http://www.oieau.org/eaudoc/dossiers/dce.htm

 
Organisme de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

L’organisme technique français de référence sur la connaissance et la surveillance de l’état des eaux et sur le fonctionnement écologique des milieux aquatiques

http://www.onema.fr

 
Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durable (MEDAD)

Eau et milieux aquatiques

http://www.ecologie.gouv.fr/-Eau-et-milieux-aquatiques-.html

 
Parc naturel régional Scarpe-Escaut

Site de cartographie interactive

http://www.carto.pnr-scarpe-escaut.fr/PNRSE/

 
Prim’net

Ma commune face au risque majeur

http://www.prim.net/cgi_bin/citoyen/macommune/23_face_au_risque.html

 
Région Nord-Pas de Calais

Sigale : site du système d’information géographique

http://www.sigale.nordpasdecalais.fr/ACCUEIL/accueil.asp

 
SANDRE

Site des référentiels des données sur l’eau

http://www.sandre.eaufrance.fr/

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Sources juridiques

Tous les textes parus au JO depuis 1990 sont consultables sur : http://www.legifrance.gouv.fr

 
Directives

Directive Cadre sur l’eau n°2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau.

 
Lois

Loi n°64-1245 du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution

Loi n°92-3 du 03 janvier 1992 sur l’eau (articles L212-3 à L212-7 du Code de l’environnement)

Loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances : précisions sur les SAGE

Loi n°2004-338 du 21 avril 2004 portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau

Ordonnance n°2004-489 du 3 juin 2004 portant transposition de la directive 2001/42/CE du parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement

Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques

 
Décrets

Décret n°92-1042 du 24 septembre 1992 portant application de l’article 5 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau et relatif aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux, décret modifié par le décret n°2005-1329 du 21 octobre 2005

Décret n°94-289 du 6 avril 1994 relatif aux communautés locales de l’eau pris pour l’application de l’article 7 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau

Décret n°2005-475 du 16 mai 2005 relatif aux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux

Décret n°2005-613 du 27 mai 2005 relatif à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement

Décret n°2005-636 du 30 mai 2005 relatif à l’organisation de l’administration dans le domaine de l’eau et aux missions du préfet coordonnateur de bassin

Décret n°2005-1329 du 21 octobre 2005 pris en application des articles L.212-3 à L.212-7 du Code de l’Environnement et modifiant le décret n°92-1042 du 24 septembre 1992

Décret n°2006-880 du 17 juillet 2006 relatif aux procédures d’autorisation et de déclaration prévues les articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l’environnement pour la protection de l’eau et des milieux aquatiques

Décret n°2007-135 du 30 janvier 2007 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides figurant à l’article L. 211-1 du code de l’environnement

Décret n°2007-1213 du 10 août 2007 relatif aux SAGE et modifient le CE.

 
Arrêtés

Arrêté du 10 avril 1995 relatif à la légende des documents graphiques des schémas d’aménagement et de gestion des eaux

Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l’élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux

Arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux

 
Circulaires

Circulaire du 15 octobre 1992 relative à l’application du décret n° 92-1042 du 24 septembre 1992 portant application de l’article 5 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau, relatif aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux

Circulaire du 9 novembre 1992 relative à la mise en place des schémas d’aménagement et de gestion des eaux

Circulaire du 4 mai 1995 relative à l’articulation entre les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux, les schémas d’aménagement et de gestion des eaux et les schémas départementaux de carrières

Circulaire du 12 mai 1995 relative à la procédure d’approbation et portée juridique des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) en application de l’article 3 de la loi n° 92-3 sur l’eau du 3 janvier 1992

Circulaire du 22 avril 2004 relative aux consultations du public et la note de cadrage

Circulaire du 2 mars 2005 relative à la définition de la notion de cours d’eau

Circulaire du 4 avril 2005 relative à la mise à jour du schéma directeur d’aménagement des eaux, à l’élaboration du programme de mesures en application des articles L. 212-2 et L. 212-2-1 du code de l’environnement et à l’élaboration des IXes programmes d’intervention des agences de l’eau

Circulaire DCE n°2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières)

Circulaire DCE n°2005-12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du “bon état” et à la constitution des référentiels pour les eaux douces de surface

Circulaire du 9 janvier 2006 relative à la reconnaissance officielle des EPTB

Circulaire du 22 mars 2006 relative à la mise en oeuvre du décret n°2005-636 du 30 mai 2005 qui réforme l’organisation de l’administration dans le domaine de l’eau

Circulaire du 12 avril 2006 relative à l’évaluation de certains plans, schémas, programmes et autres documents de planification ayant une incidence notable sur l’environnement

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